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Mentions légales & Conditions Générales d’Utilisation
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Propriétaire :
LE CENTRE DES ARTS DU RÉCIT
Scène conventionnée d’intérêt national « Art et Création »
5 rue Pierre et Marie Curie
38400 Saint-Martin-d’Hères
04 76 51 21 82

Responsable de la publication :
Stéphène Jourdain, directrice

Conception et développement :
Chris Gaillard création de sites Internet à Grenoble

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site artsdurecit.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site artsdurecit.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Néanmoins, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu peuvent être autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien hypertexte vers une des pages de ce site web. Les demandes d’autorisation seront adressées à info@artsdurecit.com

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